Liste des publicités des actes
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Approbation du projet de rénovation et de sécurisation de la passerelle – rue Anatole Jacquot
Date de publication :
Approbation du projet de rénovation du local des archives municipales
Date de publication :
Compte-rendu à la collectivité 2024 de la ZAC Saint-Jacques
Date de publication :
Compte-rendu à la collectivité 2024 de la ZAC Les Jardins du Blosen
Date de publication :
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de publication :
Créances irrécouvrables admises en non-valeur ou éteintes
Date de publication :
Modification du Règlement Budgétaire et Financier
Date de publication :
Approbation de l’ouverture anticipée des crédits en investissement
Date de publication :
Approbation du plan de financement et de la phase PRO-DCE pour la restauration des vitraux du choeur de la Collégiale
Date de publication :
Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les chantiers provisoires d’électricité – Séance du 9 décembre 2025
Date de publication :
Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Vieux-Thann pour les Promenades Photographiques du Rangen – Séance du 9 décembre 2025
Date de publication :
Liste des délibérations du CM du 9 décembre 2025
Date de publication :