Liste des publicités des actes
438 résultats
99_DE-4b- Affectation des résultats 2025
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-4c- Règlement budgétaire et financier
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-4d- Budget Supplémentaire 2026
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-4e- Bilan annuel de la gestion pluriannuelle des crédits de paiement gérés en autorisation de programme AP-CP
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-4f- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-5a- Recrutement de personnel saisonnier
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-5b- Mise à jour du tableau des effectifs
Date de publication : | Mis à jour :
99_DE-6a- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine des Sapeurs-Pompiers (1)
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99_DE-Annexe 1 à la délibération n° 4c – Réglement Budgétaire et Financier -Ville de Thann – version 3 du 5 juin 2026
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99_DE-Annexe à la délibération n° 5b – Tableau des effectifs juin 2026
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Annexe 2 à la délibération n° 4c – RBF-Durées d’amortissement – vesrion du 5 juin 2026
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Annexe à la délibération n° 3a – Convention de financement – Restauration des Vitraux de la Collégiale
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